Pierre Menard

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De: MÉNARD (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000049549514(source JORF)
nomination
19 Mai 202419/05/2024
De: MÉNARD (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000047472103(source JORF)
nomination
21 Avril 202321/04/2023
De: Pierre MENARD
chef du département des affaires juridiques, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
à certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'établissement
 les bons de commande en ligne inférieurs à 200 000 € TTC
Article 19
Groupe:
Service fait dans l'application informatique financière de l'établissement
TRED1931161S(source BODD)
habilitation
08 Novembre 201908/11/2019
De: Pierre MENARD
Objet:
au
30 avril 2019
aux fonctions
administrateurs provisoires du centre hospitalier Andrée-Rosemon de Cayenne
Groupe:
Centre hospitalier Andrée-Rosemon de Cayenne
SSAH1930173S(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Juin 201915/06/2019
De: Menard (Pierre, Louis)
Objet:
en médecine par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale à Amiens
concours
JORFTEXT000029604463(source JORF)
affectation
19 Octobre 201419/10/2014
De: Pierre MENARD
chef du dépar tement des affaires juridiques, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 10
conseil_administration
DEVD1400547S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Pierre MENARD
chef du dépar tement des affaires juridiques, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants d'un montant inférieur à 90 000 € hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en dépenses
Article 10
conseil_administration
DEVD1324075S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201325/10/2013
De: Pierre MENARD
chef du dépar tement des affaires juridiques, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants d'un montant inférieur à 90 000 € hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ toutes taxes comprises en dépenses
« Article 10
conseil_administration
DEVD1224847S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201225/09/2012
De: Pierre MENARD
chef du département des affaires juridiques, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 € hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€, toutes taxes comprises en dépenses
Article 10
conseil_administration
DEVD1222808S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Pierre MENARD
chef du département des affaires juridiques, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 € hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ toutes taxes comprises en dépenses »
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
conseil_administration
DEVD1209460S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201225/04/2012
De: MÉNARD (Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2011-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000025083773(source JORF)
nomination
04 Janvier 201204/01/2012
De: Pierre MENARD
chef du département des affaires juridiques, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces adminis-, ET DE LA MER tratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros (HT) en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
PIERSON, chef du département des affaires financières, ont délégation pour signer toutes décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables relevant de leurs attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros (HT) en recettes ou en dépenses et relevant de leurs attributions
Article 12
conseil_administration
DEVK0915147S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Pierre Menard
chef du département des affaires juridiques, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 11
conseil_administration
DEVK0824398S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Ménard (Pierre, Jules, Alexandre)
capitaine, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1973
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000821053(source JORF)
promotion
02 Mai 200702/05/2007
De: Ménard (Pierre, André, Georges)
colonel, matériel. Chevalier du 18 décembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-18"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000254017(source JORF)
promotion
11 Novembre 200411/11/2004
De: Pierre Ménard
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 1er août 2003)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
au titre de 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-08-01"
JORFTEXT000000781650(source JORF)
promotion
05 Février 200405/02/2004
De: Pierre Ménard
(détaché conseiller)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile est fixé
au titre de 2003
JORFTEXT000000781554(source JORF)
inscription
05 Février 200405/02/2004
De: Menard (Pierre)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 151e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Limoges
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2002-11-18"
date_fin="2003-01-16"
JORFTEXT000000777401(source JORF)
admission
11 Avril 200311/04/2003
De: Menard (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Médecine polyvalente
Concours de type II
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Ménard (Pierre)
conseiller d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 1er juillet 1999)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
date_debut="2000-12-15"
JORFTEXT000000767982(source JORF)
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Ménard (Pierre, André, Georges)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000352956(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Menard (Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs de police
JORFTEXT000000164616(source JORF)
promotion
30 Août 199430/08/1994
De: Ménard (Pierre)
attaché principal d'administration de 2e classe, 2e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000546570(source JORF)
promotion
08 Avril 199408/04/1994
De: Ménard (Pierre, André, Georges)
lieutenant-colonel, matériel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Ménard (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe de 2e catégorie
Groupe:
Conseil commercial hors classe de 2e catégorie
date_debut="1993-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000163725(source JORF)
admission
24 Mars 199324/03/1993
De: Menard (Pierre, François, Charles, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Contingent 1991/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.